Règlement à lire et à respecter.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Règlement à lire et à respecter.

Message par murielle le Mer 14 Fév 2007 - 14:32

Bonjour,

Le règlement fait office de loi sur ce forum. Aussi, il est strictement interdit de passer outre les quelques règles qui vont suivent. Tous abus et manquements aux règles se verront sanctionnés. Rappelons également que le règlement peut être modifié à tous moments.

L'inscription à ce forum de discussion permet de poster, diffuser des messages dans un espace ouvert au public. Les auteurs de ces messages sont les uniques responsables de leurs propos.
Ces messages étant diffusés volontairement et sous pseudonyme par le membre dans un espace public, celui-ci ne pourra prétendre à des droits  d'auteurs pour ses contributions.
Le membre s'engage également à ne pas diffuser des textes sous droit d'auteur pouvant prêter à confusion avec ceux dont il est l'auteur, à l'exception du cadre de la citation prévue par le code de la propriété intellectuelle.


L'inscription sur ce forum se fait  par consentement sans que personne ne vous y oblige ou par obligation, dans l'un de ses cas votre inscription n'a pas lieu d'être.
Ce forum est réservé aux personnes aillant comme passion LE CHEMIN DE FER sous toutes ses formes, au delà de ce cas, toutes inscriptions n'a pas lieu d'être.
Votre inscription se fait de façon automatique et une présentation est demandée avant de poster un premier message, dans le cas contraire, un rappel au règlement se fera, sans réponse, un bannissement se fera sans attendre.
Ce forum n'a aucun but publicitaire.
Ce forum ne sera pas le refuge de tout ce qui n'a rien à voir avec LE CHEMIN DE FER sous toutes ses formes comme la politique, les débats de syndicaliste ou autres actions humanitaires, le bio ou encore d'autres qui ne représente pas LE CHEMIN DE FER, dans ce cas, on vous conseille de vous inscrire sur d'autres forums qui sont construit dans ce sens, si c'est le cas, votre inscription n'a pas lieu d'être.
On vous conseille de lire le règlement qui suit, si il ne vous convient pas, passez votre chemin.


Les comptes doubles sur une même adresse IP ne seront acceptées sauf si accord des administrateurs du forum, dans le cas contraire, le second compte sera supprimé sans aucun avertissement au préalable.

Présentation Obligatoire:
Dès votre inscription et validation de votre compte par les des administrateurs du forum, votre présentation est obligatoire.
La présentation ne prend que quelque seconde en nous présentant vos passions dans le monde du train.
Cependant, aucun renseignement personnel ou d'ordre familiale n'est demandé, juste votre passion.
Pour ce présenter, cliquez sur ce lien: http://picasso.superforum.fr/f97-presentations-obligatoires-des-membres-pour-acces-complet-au-forum-picasso
Une fois le message écrit, cliquez sur "Envoyer" juste en dessous du cartouche d'écriture.

Sanction: si au bout de 2 mois et après vous avoir prévenue par Messagerie Privée, votre compte sera banni.
Pour le débloquer, vous devrez contacter les administrateurs du forum par émail x3800@live.fr et VOUS PRESENTER.
A partir de cette présentation, votre compte sera dé-banni.

[list=1]
[*]Contenu

  1. Vous êtes tenu de ne pas abuser de MAJUSCULES, de textes illisibles tant par la taille que la couleur, de répétitions exagérées de caractères et/ou
    de mots, ainsi que des smiley.
  2. Tout message dont le contenu est choquant, raciste, impoli, ou illégal vis à vis de la loi française (et de celle de votre pays) sera édité/effacé. L'auteur du dit message sera sanctionné en fonction de la gravité de son contenu (texte, images, liens hypertextes, etc...).
  3. L'utilisation du forum et de ses fonctionnalités (messagerie privée, liste des membres, etc...) en tant que support publicitaire (spamming) est totalement prohibé.
  4. Afin d'obtenir une navigation optimale pour tous, il est fortement déconseillé d'inclure dans vos messages, des images dont la taille en largeur et/ou hauteur dépasse 800 pixels et dont le poids dépasse 500 ko. Ces messages seront susceptibles d'être édités par les modérateurs, et ceci, sans aucun
    appel.
  5. Les correctifs de certains problèmes/erreurs ne sont valides qu'après vérification des membres de l'équipe, afin de minimiser tout risque de problème supplémentaire, et d'être sûr qu'ils corrigent effectivement le problème.


[*]Comportement

  1. Tout simple membre qui ne s'entend pas avec un autre membre pour une raison ou une autre est prié de régler son différend en privé ou par mail. Les forums Picasso doivent continuer à constituer un lieu d'échange et de partage courtois et poli.
    La modération et l'administration de ce forum ont tous les droits de modération jusqu'à l'exclusion d'un membre ne respectant pas le règlement du forum.
  2. Afin de conserver une ambiance cordiale sur les forums, les membres du forum doivent se respecter mutuellement. Ceci est plus un principe logique qu'une règle, mais il est important de le rappeler, surtout lorsqu'il s'agit d'une communauté.


[*]Sujets, messages, forums

  1. Veuillez lire les descriptions des forums et poster votre message dans le forum approprié.
  2. Il faut être patient et attendre une réponse, et ne pas remonter le sujet (upper) avant minimum 24 heures. N'oubliez pas
    d'être précis dans la rédaction de votre message afin qu'une réponse soit apportée le plus rapidement possible.
  3. Lorsque vous posez une question, mettez un sujet correspondant à votre problème. Il est inutile de mettre URGENT, please, Aidez-moi...., problème, ou autre. Chacun doit pouvoir connaître le thème du message d'après le sujet. N'employez pas de MAJUSCULES dans le titre de votre message ni de symboles décoratifs !
  4. Afin d'alléger le forum et pour une navigation plus aisé, nous vous demandons (quand cela est possible) de ne pas faire de double post. Pensez donc à éditer votre premier message et de marquer ce que vous souhaitez.
  5. Si vous devez mettre une copie d'écran lourde et de grande taille, mettez un lien vers l'image plutôt que de l'insérer directement dans le message afin de ne pas pénaliser les membres ayant une faible connexion. Ceci ne pourrait que décourager le membre qui ne vous répondra pas.
  6. Si vous devez cité un article de journal ou sur le web, merci de préciser la source obligatoirement afin d'éviter tout problème de droit d'auteur. L'équipe du forum ne pourra être tenu pour responsable du contenu de vos messages et se décharge donc de toute poursuites.
  7. Parce qu'un forum sert surtout à partager des informations entre passionnés, nous vous remercions d'utiliser les Smileys en petit nombre dans vos message. Maximum 5 sont conseiller. Dans le cas contraire, le message incriminé pourra être supprimer sans préavis par un administrateur ou un modérateur.


[*]Avatars

  1. L'image utilisée pour l'avatar ne doit pas dépasser 200 pixels en largeur, 160 pixels en hauteur et 250 ko. Les avatars animés sont acceptés si
    l'animation n'est pas gênante (... laissé à l'appréciation des membres de l'équipe)
  2. Il est préférable de ne pas utiliser le même avatar qu'un autre membre.
  3. Étant donné que le contenu s'applique aussi aux avatars, tout membre ayant un avatar pouvant choquer sera prié de l'enlever ou de le remplacer par un avatar plus décent.


[*]Signatures
[list=1]
[*]Le texte ne doit pas dépasser la taille 125. Il ne doit pas y avoir plus de 6 lignes de texte normal ou petit (5 en taille 125)
[*]Les animations et images de la signature ne doivent pas dépasser 25 ko, 468 pixels en largeur et 60 pixels en hauteur.
[*]Étant donné que le contenu s'applique aussi aux signatures, tout membre ayant une signature contenant des messages/images/liens choquants ou illégaux (cf point 1c) sera prié de la changer ou de l'enlever.


DONNÉES PERSONNELLES

Le membre est informé que son adresse émail requise pour l'inscription ne sera jamais transmise à des tiers ou partenaires commerciaux.
En revanche, celle-ci sera utilisée afin de contacter le membre pour des raisons administratives par l'administrateur du forum concerné.
Dans le cadre de la protection des données personnelles et de la lutte contre le spam (pourriel) à laquelle forumactif participe activement, chacune des correspondances à caractère promotionnel envoyées comportera un lien de désabonnement permettant au membre de ne plus recevoir de lettre d'information.
Vous ne disposez pas d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous ne pouvez pas demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.

 EXCLUSION DU FORUM DE DISCUSSION

Les forums de discussion sont modérés par leurs créateurs ou des membres nommés pour satisfaire à cette tâche appelés Modérateur ou Administrateur.
Dans le cadre où des propos tenus par un membre ne seraient pas conformes aux attentes des modérateurs ou administrateurs du forum de discussion concerné, il est laissé à leur libre appréciation, sans justification nécessaire le fait d'exclure, d'empêcher de poster ou d'effacer les contributions du membre concerné. Celui-ci ne pourra prétendre à aucune réparation.
De plus, dans le cas où les propos tenus seraient pénalement répréhensibles, il est laissé aux administrateurs du forum la possibilité de poursuivre le membre et de récupérer ses informations de connexion transmises par le réseau Internet tel que l'adresse IP du membre concerné afin que cette dernière soit bloquée sur le forum ou présenté avec ses autres informations à un service publique compétent de faire appliquer les lois françaises.
Par ailleurs, Forumactif se réserve le droit de supprimer tout compte utilisateur dont les donnés fournies lors de l'inscription seraient incorrectes. (Adresse email erronée, fausse signature électronique, lieu de vie, date de naissance...), cela ne s'applique pas aux modérateurs et administrateurs de ce forum qui peuvent à leurs demandes resté anonymes.

ACTION DE(S) MODERATEUR(S) (MODERATRICE(S))

Sur internet, un modérateur (ou une modératrice) est un internaute dont le rôle est d'animer et surtout de "modérer" un forum, en effaçant les messages d'insulte ou de diffamation, ainsi que ceux à caractère raciste et les incitations à la violence ou à la haine, et tout ce qui est hors la loi en général ; soit tout message n'ayant pas sa place dans un forum de discussion sur le web. Un modérateur se doit d'être impartial dans le débat, de tempérer son opinion personnelle afin qu'elle n'entache pas son jugement, et de ne faire que rappeler à l'ordre les participants hors-sujet. La plupart du temps, les forums ont une "charte" que le modérateur doit faire respecter, mais qui l'aide à savoir ce qu'il doit sanctionner.

Les modérateurs disposent généralement de plusieurs options, non accessibles aux membres, telles la possibilité de fermer une discussion, sanctionner un membre, déplacer une discussion, etc.
La modération et l'administration de ce forum peut se faire de manière invisible ou visible, copie de Message Privé et Mail sur le forum si un membre n'approuve pas sa sanction ou joue un double jeux, sur le forum et en MP et MAIL, cela afin de dissiper toutes confusions.

Pour cette mission, il se doit d'être présent là le plus souvent possible et de lire l'intégralité du forum qu'il surveille, et pas uniquement les sujets qui l'intéresse.

- Être très disponible.
- Être exemplaire.
- Être rigoureux vis-à-vis de soi, avant que de l'être vis-à-vis des autres.
- Être absolument impartial.
Cependant, un modérateur qui n'accepte pas cette fonction peut demander à l'administrateur (ou modératrice) de supprimer sa fonction par Message Privé ou par Email.

MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS

Picasso.superforum se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes conditions générales sans préavis. Il appartient au membre de se tenir informé régulièrement des conditions présentées sur cette page.
Dans le cas d'un désaccord avec les nouvelles conditions, le membre disposera d'un délai de sept jours pour annuler son inscription au forum de façon électronique. Passé ce délai, l'acceptation tacite des nouvelles conditions par le membre sera retenue.

LA DIFFAMATION ET LE DENIGREMENT

Voila un sujet qui est souvent exploité sans fondement, je vous mets ici les bonnes choses à savoir en cas de diffèrent entre membre d'un forum quel qu'il soit.

Introduction :

Qu’est ce que la diffamation ?
La diffamation est l’action de diffamer : Propos qui attaque la réputation, l’honneur de quelqu'un.

Précision sur la diffamation en ligne :
Selon la loi du 29 juillet 1881, est considérée comme diffamation "toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé" (article 29 de la loi).

Qu’est ce que le dénigrement ?
Le dénigrement est l’action de dénigrer, des critiquer, dire du mal.

Pourquoi évoquer le dénigrement ?
Il s’avère que parfois, les conditions ne sont pas toute réunis pour que l’on puisse statuer sur de la diffamation. On peut donc évoquer, le dénigrement, évoqué par le Code Civil.

La loi au sujet de la diffamation :

Le code Pénal est très clair sur la diffamation :

Article R624-2

Le fait de diffuser sur la voie publique ou dans des lieux publics des messages contraires à la décence est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.
Est puni de la même peine le fait, sans demande préalable du destinataire, d'envoyer ou de distribuer à domicile de tels messages.
Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit (Cela peut être votre forum).
Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.
Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies au présent article.
Les peines encourues par les personnes morales sont :
1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-41 ;
2° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.


Article R624-3 -

Modifié par Décret n°2005-284 du 25 mars 2005 - art. 1 JORF 30 mars 2005-
La diffamation non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.
Est punie de la même peine la diffamation non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap.

Ces deux articles montrent bien que la diffamation d’une personne ou d’une société est interdite. Vous risquez, en cas de plainte, d’encourir à une amende si le requérant décide de porter l’affaire devant un Tribunal.
En somme, vous ne devrez pas colporter des rumeurs sur une personne !

Si on est accusé de diffamation alors que c’est faux, comment s’en défendre ?

Dans le cas de la diffamation, l'intention coupable est présumée et il appartient à l'auteur de la "diffamation" d'apporter la preuve de sa "bonne foi" ("l'exception veritatis").
Pour apporter sa bonne fois, il ne suffit pas de faire un émail ou une lettre où l’on explique simplement que l’on est de « bonne foi » mais il faut réunir quatre conditions bien précises :

La sincérité (le diffamateur croyait vrai le fait diffamatoire) ;
la poursuite d'un but légitime (le souci d'informer et non de nuire) ;
la proportionnalité du but poursuivi ;
du dommage causé et le souci d'une certaine prudence.

Attention concernant le délai de la plainte : L'action en diffamation (civile ou pénale) se prescrit après 3 mois, à compter de la première mise en ligne de l'écrit jugé diffamatoire. Il est recommander de demander l’observation des messages diffamatoires à un l’huissier dans les plus brefs délais.

La loi au sujet du dénigrement :

Le dénigrement consiste à jeter publiquement le discrédit sur une personne ou une entreprise. Il s'agit d'une une attitude fautive au sens de l'article 1382 du Code civil. En effet, l'exercice de la liberté d'expression peut être fautif lorsque le titulaire de cette liberté en fait, à dessein de nuire, un usage préjudiciable à autrui.

Le dénigrement peut aussi être constitutif de concurrence déloyale, lorsqu'il consiste à jeter publiquement le discrédit sur les produits, le travail l'entreprise ou la personne d'un concurrent. Une action en référé est également possible sur ce fondement.

(THIBAULT VERBIEST)


Article 1382 :

Créé par Loi 1804-02-09 promulguée le 19 février 1804
Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.

Je profite de cette occasion pour vous citer l’Article 1383 :

Art. 1383 :
Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.


Le Code Civil met le point d’honneur à préciser que les individus sont bien responsables de leurs faits et qu’ils :
Doivent en subir les conséquences et réparer leurs fautes commises.
Même par négligence ou imprudence, ce n’est pas un motif pour décliner sa responsabilité.

Informations complémentaires :

Je souhaiterai attirer votre attention sur deux choses concernant le fait de porter plainte à FA et à votre commissariat.

L’outil Litige sert à demander l’intervention de la cellule juridique de la société ForumActif. Les preuves que vous apporter servent à pouvoir trancher et prendre une décision qui engage la société (car elle intervient pour éventuellement supprimer un forum, un message, un sujet, un membre, une catégorie …) et vous.

Il faut cependant comprendre que FA n’est pas l’autorité publique ! Ce n’est pas un gendarme, ni un avocat, ni un l’huissier, ni un juge ! C’est une société ! Suivant votre cas, la société ForumActif.com peut être limitée dans son intervention. Prenez l’exemple d’une personne qui diffame sur un forum. Malgré l’intervention da FA suite à votre plainte pour effacer les messages en question, il continue sur un autre forum… FA ne va pas éternellement porter à votre secours ! Il faut envisager de porter plainte à votre commissariat ou gendarmerie de votre circonscription.

Afin qu’une plainte pour diffamation aboutisse (comme tout autre plainte), il faut pouvoir identifier la personne ! Gardez le mail et le/les adresses IP afin de les fournir à la justice ! Conservez également des screens des preuves, des messages diffamatoires ou de dénigrement.

Modalité de ce tutoriel :
Ce tutoriel est considéré comme de l’Information Juridique. Seuls les Utilisateurs sont juges des propos des informateurs et celui-ci ne peut remplir aucun autre rôle que celui de renseignements à caractère informatif. En aucun cas il ne peut avoir valeur de consultation juridique.

Merci

L'équipe du forum


Dernière édition par murielle le Mer 23 Nov 2016 - 14:16, édité 3 fois

_________________

Le train réel est la base de toutes les passions ferroviaires, et les gens y sont vrais, pas réduit comme en modélisme.
Murielle: organisatrice de voyage en x3800 100% gratuit pour tous!!
avatar
murielle
Administrateur du forum X 3800
Administrateur du forum X 3800

Féminin
Nombre de messages : 20920
Age : 45
Localisation : nid d'aigle
Loisirs : dicter ma loi
Date d'inscription : 14/02/2007

http://picasso.superforum.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Règlement à lire et à respecter.

Message par murielle le Mer 23 Nov 2016 - 14:20

mise à jour du règlement le mercredi 23 novembre 2016 à 14h20.

ce dernier peut encore évolué dans les heures, jours ou mois qui viennent.

_________________

Le train réel est la base de toutes les passions ferroviaires, et les gens y sont vrais, pas réduit comme en modélisme.
Murielle: organisatrice de voyage en x3800 100% gratuit pour tous!!
avatar
murielle
Administrateur du forum X 3800
Administrateur du forum X 3800

Féminin
Nombre de messages : 20920
Age : 45
Localisation : nid d'aigle
Loisirs : dicter ma loi
Date d'inscription : 14/02/2007

http://picasso.superforum.fr

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum